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REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE

Ce règlement intérieur est conforme au règlement-type départemental adopté le 9 septembre 2004.
Celui-ci peut être consulté à l'école ou sur le site Internet de l'Inspection Académique.

Rentrée scolaire 2010/2011
note aux parents

ADMISSION/RADIATION
Le directeur procède à l'admission d'un élève sur présentation par la famille du bulletin d'inscription délivré en mairie, du livret de famille (ou document certifiant la responsabilité légale), d'un certificat de vaccinations obligatoires et des renseignements actualisés concernant l'adresse des deux parents et, éventuellement une copie des actes officiels en cas de séparation, fixant l'autorité parentale et la résidence de l'enfant.

En cas de changement d'école, le certificat de radiation émanant de l'école d'origine doit être présenté ainsi que le livret scolaire.

FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES
La présence des élèves inscrits est obligatoire.

Les classes fonctionnent les lundi, mardi, jeudi et vendredi, conformément au calendrier fixant la semaine de 4 jours, de 9h à 12 h et de 13h30 à 16h30 .
La Classe d'Intégration Scolaire fonctionne les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30, selon le calendrier national (comme le collège).

La surveillance des élèves est assurée à l'ouverture du portail, 10 minutes avant le début des cours, à 8h50 et à 13h20. Aucun élève n'est autorisé à pénétrer dans la cour sans y avoir été autorisé par l'enseignant de service.

Les parents attendent leurs enfants à la sortie des classes à l'extérieur de la cour. L'accès de la cour n'est autorisé qu'aux parents conduisant des enfants à l'Ecole Maternelle. Il est interdit aux personnes étrangères au service pendant les heures scolaires.

Afin de sécuriser l'encadrement de la garderie périscolaire, il est demandé aux parents d'évacuer la cour de récréation dès 16h45.

ABSENCES/RETARDS
En cas de retard, l'enfant doit être présenté à l'enseignant par un adulte responsable.

Toute absence doit être signalée le jour même (par téléphone avant 9 h ou par message oral donné par un autre adulte/enfant), et confirmée par un mot écrit sur papier libre indiquant le motif et la durée. Ces justificatifs sont conservés dans le registre d'appel. Un certificat médical est demandé pour une absence longue ou au retour d'une maladie contagieuse.

Pour des raisons exceptionnelles (orthophonie, visite médicale spécialisée,...) l'enfant est autorisé à quitter la classe durant les heures scolaires, sous la responsabilité de l'adulte responsable qui le prend en charge à la porte de la classe, après avoir averti l'enseignant par un mot écrit précisant le motif et les heures de départ et de retour. Des absences non justifiées ou des retards répétés entraînent un signalement à l'IEN.

ABSENCES DES ENSEIGNANTS
Dans la mesure du possible, tout enseignant absent est remplacé le jour même. Dans le cas contraire, les parents sont avisés et peuvent alors reprendre leur enfant. Tous les enfants dont les parents n'auraient pas été avisés ou qui ne peuvent pas les garder sont accueillis dans les autres classes.

CANTINE
La cantine est municipale. L'inscription se fait auprès des services concernés à la Mairie. Les enseignants enregistrent chaque matin les élèves qui mangent à la cantine le jour suivant, sur présentation de leur ticket (ou carte mensuelle). Aucun enfant n'est inscrit sans la présentation du ticket.

Toute absence d'un enfant inscrit doit être signalée par écrit à l'enseignant.

Pour tout enfant présentant des allergies ou un problème médical, un Projet d'Accueil Individualisé doit être signé.

ASSURANCES SCOLAIRES
L'assurance est facultative pour toutes les activités obligatoires au sein de l'école et durant le temps scolaire. Elle est néanmoins vivement conseillée.

L'assurance est obligatoire pour toutes les activités spécifiques, qui se déroulent à l'extérieur de l'école ou en dehors du temps scolaire normal, en particulier les sorties scolaires, voyages collectifs, visites d'expositions ou de sites divers, activités de plein air comme le ski et le kayak.

HYGIENE ET SANTE
Les enfants doivent se présenter dans un état de propreté convenable ; une tenue correcte est exigée.

Toute maladie contagieuse doit être signalée: Il en va de même pour la présence des poux (les parents  préviendront l'école et assureront la désinfection des vêtements et literies afin d'éviter la propagation)

Aucun médicament n'est autorisé à l'école ( ni à la cantine ), sauf pour les enfants atteints de maladie chronique et pour lesquels un Projet d' Accueil Individualisé a été prévu.

Pour tout problème de santé grave, les responsables sont immédiatement avertis, aux numéros d'urgence qu'ils ont communiqués, de l'évacuation par le SAMU ou les Pompiers vers l'hôpital désigné ou de la nécessité de venir chercher l'enfant.

RELATIONS PARENTS/ENSEIGNANTS
Une réunion d'information pour les parents est prévue dans le premier mois qui suit la rentrée scolaire.
D'autres peuvent être programmées, à l'initiative de l'enseignant, pour des projets ou des problèmes particuliers.

Tout parent qui souhaite rencontrer un enseignant sollicite un rendez-vous. Un enseignant peut proposer une rencontre aux parents, concernant le travail ou le comportement de l'enfant.

Un cahier de liaison (ou de texte) permet de communiquer toutes les informations utiles à la vie de l'école et de la classe. Les parents en prennent régulièrement connaissance.

Un livret d'évaluations est transmis périodiquement aux parents, qui le signent et le retournent à l'école.
Ce document suit la scolarité de l'élève, et l'accompagne aussi dans ses changements d'école.

Les cahiers journaliers sont aussi transmis régulièrement aux parents pour être visés.

Le Conseil d'Ecole, réunissant une fois par trimestre les représentants de la municipalité, les délégués élus des parents et les enseignants, traite des questions de sécurité, d'hygiène et d'organisation Il adopte le règlement intérieur et il est informé du projet d'école et des différentes activités pédagogiques entreprises à l'école.

VIE SCOLAIRE
Conformément aux dispositions de l'article L.141-5-1 du code de l'éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu'un élève méconnaît cette interdiction, le directeur réunit l'équipe éducative afin d'organiser le dialogue avec l'élève et sa famille avant l'engagement de toute procédure disciplinaire.

COMPORTEMENT
Les élèves doivent apprendre à vivre ensemble, dans le respect des uns et des autres. Toute violence physique ou verbale (injures et gros mots) est à proscrire.

Les manquements au règlement intérieur, et , en particulier, toute atteinte à l'intégrité physique et morale des autres élèves ou des adultes peuvent donner lieu à des réprimandes et des punitions, qui sont portées à la connaissance des familles.

Dans le cas de difficultés graves affectant le comportement de l'élève dans son milieu scolaire, sa situation sera soumise à l'examen du conseil des maîtres , qui prendra avis auprès du réseau d'aides spécialisées et de l'Inspecteur de l'Education Nationale.

Tout jeu considéré comme dangereux sera interdit.

Les objets dangereux, les jouets (billes, cartes, etc.) et les objets de valeur sont interdits.

MATERIEL
Les matériels et fournitures à usage collectif, les manuels scolaires sont à la charge des communes. Ils doivent être conservés en bon état par les élèves à qui ils sont prêtés.

Les fournitures scolaires individuelles de base sont données par l'école en début d'année. Elles seront renouvelées et éventuellement complétées par les familles.

Les livres de BCD doivent également faire l'objet de soins attentifs.

SECURITE
Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur : une fois par trimestre, le premier devant avoir lieu obligatoirement dans le mois qui suit la rentrée. Les consignes de sécurité sont affichées dans l'école (consignes et plan d'évacuation). Un exercice devra servir à la validation du PPMS (Plan Particulier de Mise en Sécurité).

Ce règlement intérieur de l'école a été discuté et approuvé lors du Conseil d'Ecole du 6 mars 2008

 L'Inspecteur de l'Education Nationale Mme MATERA

Les représentants
des parents  - Mme REGNIER

Le Directeur
M FERROLLIET


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